Convention BD TOPO et BD ADRESSE - acquisition d'une licence libératoire
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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14 résultats pour la valeur "13/07/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
Programme "Prospectives, Aménagements" - déchéance quadriennale - commune de RETZWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
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Participation départementale pour le depistage du cancer du col de l'utérus pour l'année 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Actions concrètes à mettre en œuvre au titre du volet social (Acife, Adésion, Contact Plus, PAIO Thur-Doller, Réagir, Semaphore et Locacycles)
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- Date : 13/07/2006
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Fonds d'action gérontologique. Association La Plume Colmarienne
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Constructions et grosses réparations aux édifices cultuels et aux presbytères - 3ème programmation pour 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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RD 415/RD 468. Aménagement du giratoire de Heiteren. Passation d'un marché de travaux
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41 - chapitre 65). Soutien à l'Alsace Génétique pour la mise en place d'une ferme d'application de la race vosgienne sur le site de Gunsbach
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- Date : 13/07/2006
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Concessions de logements dans les collèges : Collège Jacques Prévert à Wintzenheim
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- Date : 13/07/2006
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Manifestation de promotion de l'artisanat
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- Date : 13/07/2006
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Avenant n° 2 à la convention du 29 novembre 2004 relative à l'organisation régionale de concertation sur l'adoption
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- Date : 13/07/2006
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Convention pluriannuelle relative au projet de développement du site du Lac Blanc
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- Date : 13/07/2006
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Service d'Assistance Technique aux Stations d'Epuration (SATESE). Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATESE pour 2006
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- Date : 13/07/2006
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Association Aide et Intervention à domicile du Haut-Rhin/Nord. Attribution d'une subvention pour son projet d'atelier repas
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- Date : 13/07/2006
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